Déposée le 18 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ALD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ROMANCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALD domicilié(e) Chemin de la Cigale, 49330 CHATEAUNEUF SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 073 200 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque LES ROMANCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALD SA Société Anonyme - Chemin de la Cigale, 49330 CHATEAUNEUF SUR SARTHE - France - SIREN 073200396
CABINET HERRBURGER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
- Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction); literie (à l'exception du linge). Objets d'art ou d'ornement en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques
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